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Artificialisation des sols – Urbanisation – ZAN – Industrie verte – Directive Européenne
Santé des sols : la directive européenne trace son chemin – Plein Champ – 11/04/2025
L’objectif de la Commission européenne est de tendre vers des sols plus sains à horizon 2050, dans une approche « pragmatique et progressive » à la main des Etats membres, sans imposer ni aux propriétaires fonciers et ni aux agriculteurs des obligations de surveillance ou d’amélioration.
Surveillance des sols : Parlement et Conseil parviennent à un accord provisoire sur la directive – Actu Environnement – 10/04/2025
Ce jeudi 10 avril 2025, le Parlement et le Conseil de l’Union européenne sont parvenus à un accord provisoire sur la proposition de directive sur la surveillance des sols.
La riposte de deux députées pour pousser les élus à appliquer le ZAN – Actu Environnement – 10/04/2025
Les députées Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy formulent une trentaine de propositions pour rendre opérationnel l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) et prévoient de déposer une proposition de loi. Elles s’attaquent aussi à la fiscalité.
ZAN : deux députées proposent une réforme de la fiscalité pour rendre le dispositif plus applicable et attractif – Le Monde – 10/04/2025
La présidente de la commission du développement durable de l’Assemblée, Sandrine Le Feur, et la députée du Loiret, Constance de Pélichy, veulent sauver le zéro artificialisation nette, alors que le dispositif ne cesse d’être assoupli.
L’assemblée nationale propose ses recettes pour mettre en oeuvre le ZAN – La Gazette des Communes – 10/04/2025
La mission d’information de l’Assemblée nationale sur « l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols » a présenté ses conclusions le 9 avril. Souhaitant aller de l’avant sur le sujet du Zéro artificialisation nette, elle propose des solutions, notamment fiscales, pour une mise en oeuvre facilitée par les collectivités locales.
Artificialisation des sols : l’option d’une refonte de la fiscalité locale pour sauver le ZAN – Les Echos – 9/04/2025
Une contre-attaque. C’est ainsi que doit s’interpréter la publication, ce mercredi, du rapport parlementaire de Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy sur la lutte contre l’artificialisation des sols. Les deux députées, la première du groupe EPR, également présidente de la commission Développement durable de l’Assemblée nationale, la seconde députée LIOT du Loiret, ont entrepris de riposter à la proposition de loi Trace, déjà votée au Sénat en mars, et dont l’objet principal est de vider de sa substance la réforme du « zéro artificialisation nette », pourtant déjà assouplie en 2023.
Sites pollués et reconversion des friches
Vencorex : la dépollution du site, nouvelle bombe à retardement – La Tribune – 28/04/2025
Alors que la grande majorité de l’activité de la plateforme de Pont-de-Claix (Isère) est à l’arrêt, se pose la question du démantèlement et surtout de la dépollution d’un site qui a accueilli successivement, depuis 120 ans, de nombreuses usines chimiques.
« C’est compliqué de trouver des fonds » : en zone rurale, la difficile reconversion des friches industrielles – Le Parisien – 24/04/2025
Avec son projet de village d’entreprise, Amblainville dit adieu à sa dernière friche industrielle. Car la problématique de la réhabilitation de ces anciens sites industriels ne touche pas que les zones urbaines. Comme les friches Boulenger, à Auneuil, ou Rabourdin à Mouy, certains attendent encore de voir les projets de restructuration se concrétiser.
Le juge pénal prononce la dissolution d’une société exploitant illégalement une installation classée – Actu Environnement – 22/04/2025
Par un jugement du 10 avril 2025, le tribunal judiciaire de Cahors a condamné la société Sirta pour exploitation d’une installation classée (ICPE) sans autorisation sur la commune de Fajoles (Lot) à la suite de plusieurs mises en demeure préfectorales restées non satisfaites
Métaux lourds : une cartographie mondiale inédite révèle l’ampleur de la contamination des sols – Les Echos – 18/04/2025
Des chercheurs internationaux ont réalisé une méta-analyse avec plus de 796.000 échantillons de sols. Ils mettent en évidence la présence d’un corridor transcontinental de terres contaminées.
Un sixième des sols agricoles dans le monde pollué par des métaux toxiques – Le Monde – 17/04/2025
Entre 0,9 et 1,4 milliard de personnes vivent dans des régions où les risques pour la santé sont accrus du fait de cette pollution, selon une étude publiée dans « Science ».
L’Ademe part à la traque d’un insecticide, le lindane, dans les sous-sols alsaciens – Le Journal des Entreprises – 15/04/2025
L’Ademe vient de lancer, pour une durée de deux ans, les études préalables à la dépollution de l’ancien site PCUK à Wintzenheim, près de Colmar, qui présente des résidus de lindane. Financé à hauteur de 40 millions d’euros par le ministère de la Transition écologique, ce chantier vise à améliorer la qualité des eaux souterraines.
« C’était une usine pourrie » : en Anjou, ce lieu contamine les puits et pollue la Loire – Ouest France – 15/04/2025
La société armoricaine d’industrie spécialisée dans le traitement de surface (SAIts) a fermé ses portes en 2004 à La Possonnière, près d’Angers (Maine-et-Loire). Depuis, les solvants chlorés et métaux lourds pourrissent les sols. Qui est responsable ? La commune estime que la préfecture s’est débarrassée du dossier. Quant au propriétaire, il se révèle impuissant face au coût de dépollution de cette friche industrielle.
Des logements en projet sur un site industriel pollué près de Dieppe – Les Informations Dieppoises – 15/04/2025
Du trichloroéthylène a été détecté dans les eaux souterraines à Dampierre-Saint-Nicolas (Seine-Maritime) au niveau d’un ancien site industriel, dont l’activité a cessé en 2014.
À Pantin, les anciennes halles Pouchard entament leur reconversion patrimoniale – Batiactu – 15/04/2025
FRICHE INDUSTRIELLE. Le projet de reconversion de l’ancien site industriel des usines Pouchard comprend la réhabilitation de la Grande Halle historique et la construction de plusieurs immeubles de bureaux. Ce nouveau campus mixte de 4 hectares, situé à l’est de Paris, verra émerger au total 83.000 m² de surfaces nouvelles. Bouygues Construction assure la première tranche d’un programme qui court sur plusieurs années.
À Vénissieux, Vinci immobilier redonne vie à une friche industrielle – Mes infos – 15/04/2025
Dans le cadre de sa stratégie de revitalisation de sites industriels en friche, Vinci immobilier vient de signer une promesse de vente avec Savoie réfractaires, qui lui cédera un foncier de cinq hectares à Vénissieux. La filiale du groupe Saint-Gobain, qui fabriquait sur place des briques réfractaires, avait cessé tout activité sur ce site au deuxième semestre 2022.
Un projet immobilier en trois temps redonne vie à une friche industrielle – L’Est Républicain – 14/04/2025
Face à une pénurie croissante de logements sociaux, la commune mise sur la reconversion des friches industrielles. Sur le site Reflet d’ô, l’extraction du béton et la dépollution laissent place à un projet résidentiel en plusieurs phases, déjà très convoité.
La dépense de protection et de dépollution des sols et des eaux en 2022 – Ministere TE – 14/04/2025
En 2022, 2,3 milliards d’euros ont été alloués à la protection et à la dépollution des sols et des eaux, marquant une hausse de 3,9 % en euros courants par rapport à 2021.
Vencorex : en Isère, la crainte d’une immense friche « parmi les plus polluées de France » – Les Echos – 10/04/2025
La plateforme chimique du Pont-de-Claix est plus que centenaire. La question de son démantèlement, de la remise en état du site et de son coût inquiète fortement les collectivités territoriales.
Dépollution du site Enedis de La Rochelle : « les gens sont terrorisés » par l’annonce de la reprise des activités – ICI – 18/04/2025
Une soixantaine de personnes se sont réunies rue Marcel Paul ce vendredi matin. L’entreprise en charge des travaux de dépollution de l’ancienne usine à gaz de La Rochelle doit réaliser une analyse des sols profonds la semaine prochaine.
Terrain pollué, propriétaires condamnés à payer : à Montreuil, l’avenir incertain du site Berthollet – Le Parisien – 05/04/2025
Un récent arrêt de la cour administrative d’appel de Paris enjoint les propriétaires de ce terrain du Bas Montreuil, ancienne usine de traitement de métaux dont plusieurs tonnes de produits toxiques ont été dégagées en 2021 par l’État, à régler la facture. Le devenir du site n’est toujours pas connu.
En Alsace, deux ans d’études pour dépolluer un site fortement contaminé aux pesticides – Les Echos – 04/04/2025
Des travaux préparatoires sont lancés sur une ancienne gravière à la lisière de Colmar dans le Haut-Rhin, polluée au lindane, un insecticide cancérigène. Un chantier financé par le ministère de la transition écologique.
Des écoles exposées à une « pollution massive » aux métaux lourds près de l’incinérateur d’Ivry – Ouest France – 03/04/2025
Une nouvelle étude menée par ToxicoWatch confirme que les sols autour de l’incinérateur d’Ivry (Val-de-Marne) sont pollués à la dioxine et aux métaux lourds. Les taux constatés sur place seraient jusqu’à 100 fois supérieurs aux seuils maximaux recommandés.
Montluçon Communauté se lance dans la dépollution de ses friches industrielles – Actu Environnement – 01/04/2025
Montluçon Communauté (Allier) a signé, le 27 mars, un partenariat public-privé avec l’université Clermont-Auvergne (UCA), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et l’entreprise Biobasic Environnement pour cartographier, puis dépolluer ses friches industrielles.
PFAS
PFAS : une contamination exponentielle des vins européens depuis 2010, alerte Pan Europe – Actu Environnement – 29/04/2025
Une étude (1) , publiée par le Réseau européen d’action contre les pesticides (Pan Europe), révèle la contamination de nombreux vins européens à l’acide trifluoroacétique (TFA), une substance per- et polyfluoroalkylée (PFAS) appelée aussi polluant éternel.
PFAS : des restrictions de consommation de l’eau pour onze communes du Haut-Rhin – Le Monde – 25/04/2025
La préfecture du Haut-Rhin a pris cet arrêté en raison d’une pollution liée à l’usage passé de mousse anti-incendie contenant des polluants éternels à l’aéroport de Bâle-Mulhouse.
Quatre sites épinglés pour leurs rejets de substances chimiques – Le Progrès – 24/04/2025
Des PFAS, aussi appelés « polluant éternels », ont été retrouvés dans quatre sites altiligériens sur une étude publiée par l’ONG Générations futures, se référant aux chiffres de la Dreal. C’est le cas pour deux centres d’enfouissement des déchets, à Monistrol-sur-Loire et Saint-Just-Malmont, et deux entreprises de Sainte-Sigolène et Blavozy.
PFAS. L’État finalise le contrôle de 560 sites industriels dans la région et dévoile ses priorités pour 2025 – La tribune de Lyon – 18/04/2025
Après avoir contrôlé le rejet dans l’eau de plus de 150 établissements en 2022-2023, la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) finalise le contrôle de 560 sites industriels surveillés dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Contamination PFAS : les quatre priorités en région Aura en 2025 – Actu Environnement – 18/04/2025
La feuille de route 2025 de la région Auvergne-Rhône-Alpes met l’accent sur quatre objectifs prioritaires dans ses actions contre les PFAS en s’appuyant sur le plan national.
Exclusif. Près de 5 000 sites potentiellement pollués aux PFAS dans la métropole de Lyon – La Tribune de Lyon – 14/04/2025
La Métropole de Lyon travaille à cartographier les sites potentiellement pollués aux perfluorés. De premières recherches ont permis d’en identifier près de 5 000.
PFAS : le point sur les contributions de l’Ineris au plan d’action interministériel – INERIS – 09/04/2025
Plus connues sous le nom de PFAS, les per- et polyfluoroalkylées sont des substances aux propriétés chimiques spécifiques, utilisées dans de nombreux domaines industriels et produits de la vie courante. Ces substances sont parfois appelées « polluants éternels » en raison de leur forte persistance dans l’environnement. Pour répondre aux préoccupations grandissantes concernant leur impact sur la santé humaine et la biodiversité, le ministère en charge de l’écologie publiait, il y a un an, un plan d’action interministériel sur les PFAS. L’Ineris, qui contribue à 14 des 26 actions de ce plan, fait, à l’occasion de cet anniversaire, le point sur les travaux menés par ses experts.
Des taux élevés de PFAS dans le sang : l’aéroport de Bâle-Mulhouse dans le collimateur d’une association de riverains – France 3 – 05/04/2025
Une série de tests réalisés par une association sur une dizaine d’habitants de l’agglomération de Saint-Louis, riverains de l’aéroport Bâle-Mulhouse, révèlent des teneurs élevées de PFAS dans leur sang. Certaines activités de l’aéroport seraient à l’origine des contaminations. Les riverains demandent des solutions efficaces.
Rejets de PFAS : les modalités de surveillance dans les stations d’épuration en consultation – Banque des Territoires – 04/04/2025
Dans le cadre du plan d’actions sur les PFAS, un projet d’arrêté impose aux stations d’épuration urbaines de mener des campagnes d’analyses ponctuelles pour une liste restreinte aux vingt PFAS visés par la directive EDCH et à deux autres molécules issues des mousses anti-incendie.
PFAS : le géant de la pétrochimie LyondellBasell à Berre l’Etang rejette des taux record de polluants éternels, en toute légalité – France 3 – 03/04/2025
L’usine de pétrochimie LyondellBasell, à Berre l’Étang, près de Marseille, émet des “rejets exceptionnels” de polluants éternels, révèle une enquête. Plusieurs sites autour du bassin de Fos rejettent aussi des PFAS en moindre quantité.
Loi PFAS : quelles conséquences pour les industriels ? – Actu Environnement – 03/04/2025
La récente loi visant à protéger la population des risques liés aux PFAS, qui prévoit notamment une interdiction progressive de ces substances dans de nombreux produits, aura, indiscutablement, un impact sur les industriels.
PFAS : une carte identifie les sites les plus pollués – La Gazette des Communes – 02/04/2025
Générations futures vient de publier la carte des rejets de PFAS par installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), dans les eaux brutes ou vers une station d’épuration urbaine. Les résultats sont assez inattendus, car les PFAS ne sont pas seulement là où on les attend…
PFAS : une carte interactive pour visualiser les principaux sites polluant l’eau en France – L’Info Durable – 02/04/2025
Une poignée de sites industriels sont responsables de la quasi-totalité des rejets de « polluants éternels » PFAS dans les eaux françaises, selon un rapport de l’ONG Générations Futures publié mardi.
Pollution aux PFAS : quelque 5 % des industries responsables de plus de 99 % des émissions – Ouest France – 01/04/2025
Selon un rapport de l’ONG Générations Futures publié mardi 1er avril, quelque 5 % des industries sont responsables de plus de 99 % des émissions de PFAS. Ces molécules s’accumulent avec le temps dans l’air, le sol, les eaux des rivières, la nourriture et jusqu’au corps humain.
PFAS : où se trouvent les sites industriels responsables des principaux rejets en France ? – TF1 – 01/04/2025
Selon un rapport publié mardi par l’association Générations futures, 5,4% des sites industriels en France sont responsables « de plus de 99% de toutes les émissions » de PFAS, ces polluants éternels présents partout dans l’environnement.
Polluants émergents
Chlordécone : des scientifiques révèlent une persistance pouvant durer 11 000 ans dans les sols – France Info – 22/04/2025
La persistance du chlordécone dans nos sols pourrait durer entre 4 000 et 11 000 ans, selon une récente étude réalisée avec une nouvelle approche scientifique, basée sur la datation des sédiments pollués.
Technique
« Polluants éternels » : plus de 4 millions d’euros investis dans une usine Suez de la Vallée de la chimie pour traiter l’eau contaminée aux PFAS – France Info – 11/04/2025
L’objectif est de supprimer les PFAS dans l’eau avant que celle-ci ne soit redistribuée aux consommateurs au sud de Lyon.
PFAS : « une première en France », des réacteurs à charbon actif pour traiter l’eau potable – France 3 – 05/04/2025
Un chantier innovant vient d’être lancé au sud de Lyon pour éliminer la quantité de PFAS de l’eau potable. Les filtres à charbon qui filtraient l’eau jusqu’à présent vont être complétés par des « réacteurs à flux descendant ». Ces réacteurs pourront filtrer l’eau en continu, sans devoir être arrêtés. Explications.
Des champignons pour dépolluer les sols – PME – 31/03/2025
Basée à Genève, la jeune entreprise Edaphos Engineering dépollue les sols grâce à une approche innovante inspirée de la nature: la mycoremédiation. Cette technologie exploite le potentiel des champignons, offrant une alternative écologique et économique aux méthodes conventionnelles de décontamination.
Terres excavées
Terzéo, terre de recyclage des déchets – Le Moniteur – 23/04/2025
Inaugurée en mars dernier, la plateforme Terzéo entend répondre à un double enjeu, la dépollution et la valorisation des terres issues des chantiers du BTP.
Les adhérents
Envisol, spécialiste de la dépollution des sols, rejoint le groupe Géotec – Le Dauphiné – 10/04/2025
Le 20 février a marqué un tournant pour Envisol, expert dans la dépollution des sites et sols pollués. Fondée en 2009, l’entreprise a officiellement rejoint le groupe Géotec, un acteur majeur de l’ingénierie géotechnique et environnementale. Ce rapprochement ouvre un nouveau chapitre de croissance pour l’entreprise iséroise.
Réglementaire
Titres miniers : les concessions et permis de recherche doivent être soumis à évaluation environnementale – Actu Environnement – 18/04/2025
Un arrêté de la ministre de la Transition écologique, publié ce vendredi 18 avril au Journal officiel, soumet à évaluation environnementale les décisions d’octroi, d’extension ou de prolongation d’une concession minière, ou d’un permis exclusif de recherches lorsque celui-ci définit le cadre de projets susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement. L’autorité environnementale compétente est la formation d’autorité environnementale (Ae) de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (Igedd).
Dans le monde …
Métaux lourds : une étude identifie une pollution généralisée en Eurasie – Actu Environnement – 18/04/2025
Plusieurs centaines de millions d’hectares de sols agricoles dépassent les plus strictes limites sanitaires de pollution aux métaux lourds. Le résultat d’une méta-analyse qui pourrait être considérée comme un autre marqueur de l’Anthropocène.
Les sites pollués à l’intérieur du cercle polaire arctique – Alternatives économiques – 04/2025
En 2009, l’association Robin des Bois a répertorié 2 750 sites pollués de la région arctique. Le fruit d’une année d’enquête à partir des données fournies par les autorités des pays concernés.
