Artificialisation des sols – Urbanisation – ZAN – Industrie verte – Directive Européenne
Réhabilitation de friches : ce que le Gouvernement prévoit pour libérer du foncier industriel – Actu Environnement – 19/03/2024
Réhabilitation de friches : ce que le Gouvernement prévoit pour libérer du foncier industriel
Dans le double objectif de disposer de sites pour accueillir de nouvelles activités industrielles et de limiter l’artificialisation des sols, un projet de décret prévoit plusieurs mesures pour faciliter la réhabilitation des friches industrielles.
Le Sénat vigilant sur la politique de réduction de l’artificialisation des sols – Sénat – 12/03/2024
Alors que le Gouvernement commence à mettre en œuvre la loi du 13 juillet 2023 sur la limitation de l’artificialisation des sols, le Sénat reste vigilant face aux inquiétudes persistantes chez les élus locaux à l’approche de la première phase de redistribution des enveloppes foncières et de la modification imminente des Schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), prévue avant le 22 novembre.
Réhabilitation des sites et sols pollués : la solution aux futurs programmes immobiliers – Xerfi Canal – 05/03/2024
D’après la nouvelle étude Xerfi Precepta, la dépollution des bâtiments et terrains va devenir une étape incontournable de tout projet de construction. La pression démographique et les limites à l’artificialisation des sols obligent désormais les promoteurs à réhabiliter des friches industrielles pour développer leurs programmes. Le marché tire aussi avantage de la réindustrialisation et de l’essor de la logistique, les infrastructures nouvelles étant construites de préférence sur d’anciens sites. Il bénéficie également de l’intérêt croissant envers les projets de recyclage urbain.
ZAN : le Sénat crée une mission d’information sur le financement- Actu ENvironnement – 01/03/2024
Souvent présenté par les élus locaux comme un angle mort de l’application du zéro artificialisation nette (ZAN) à l’horizon 2050, l’aspect budgétaire va faire l’objet de travaux complémentaires par la commission des finances du Sénat.
Objectif ZAN : les stratégies régionales sous la menace de contentieux- Actu Environnement – 12/03/2024
Les conseils régionaux ont déjà entamé la déclinaison territoriale de leur objectif de sobriété foncière d’ici à 2050, selon France Stratégie. Mais face à des méthodologies encore imprécises, elles s’exposent à des conflits potentiels.
Sites pollués
« On ne dépollue pas » : comment sont gérés les sols pollués du futur pôle de cultures urbaines du Grand Périgueux ? – 04/04/2024
Alors que les travaux de terrassement du Sîlot doivent se poursuivre jusqu’à la mi-avril à Coulounieix-Chamiers, l’Agglomération a détaillé la méthode de gestion des sols pollués sur le site
Pollution des sols sur le site de Doubs Recyclage : l’alerte d’un ingénieur-chimiste – L’est Réplucain – 29/03/2024
Marc Dupayrat habite chemin de la Fauconnière, avant la chapelle de l’Espérance. « J’ai eu plusieurs poids lourds qui se sont trompés et sont montés jusque chez moi. Je ne vous raconte pas les manœuvres pour redescendre ! » Après avoir échangé sur les nuisances du trafic avec des membres de l’association de quartier, qui a dévié sur l’historique du site de Doubs Recyclage, il a entrepris de faire des prélèvements.
Orpaillage légal en Guyane : la condamnation de la société Gold’or pour pollution des eaux est confirmée – Actu Environnement – 29/03/2024
Le 26 mars, le jour même où le président de la République appelait au développement d’une filière minière « légale et responsable » en Guyane, la cour d’appel de Cayenne confirmait la condamnation pénale de la société Gold’or pour des délits de pollution des eaux constatés le 4 juillet 2018 sur le site aurifère qu’elle exploitait légalement sur la commune de Mana.
Vidéo. Pollution aux métaux lourds : un dangereux cocktail dans les sols d’un lotissement de Charente-Maritime – Sud – Sud Ouest – 24/03/2024
Les sols de La Cité des jardins à Tonnay-Charente sont pollués par des métaux lourds. Les habitants, qui alertent les autorités depuis de nombreuses années, se mobilisent pour intenter une action en justice.
«Peut-être un acte de malveillance» : à Saint-Nazaire, la pollution mystère en sous-sol qui inquiète – Ouest France – 21/03/2024
La construction de la Maison de l’habitat est stoppée à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), après la découverte d’une double pollution. Notamment une probable malveillance récente.
À Vitré, la construction de logements sur des sols pollués interrog – Ouest France – 21/03/2024
À Vitré (Ille-et-Vilaine), deux projets immobiliers s’apprêtent à sortir de terre sur des parcelles où une pollution des sols a été découverte. Une situation source de contraintes et d’inquiétudes.
Pollution de Metaleurop : le rapporteur public conclut à une faute commise par l’état – France 3 – 20/03/2024
C’est une audience très attendue par les habitants d’Evin-Malmaison. Ce mercredi 20 mars, le rapporteur public doit conclure à une faute commise par l’état dans la gestion de Metaleurop. Une victoire pour les 54 requérants, habitants de la commune, qui peuvent espérer être indemnisés pour les préjudices causés par la pollution des sols.
Ces cinq villes sont les plus polluées de France… et l’une d’elles se situe en Bretagne – Ouest-France – 20/03/2024
Selon le sixième rapport annuel sur la qualité de l’air dans le monde, paru le 19 mars 2024, la France ne fait pas partie des sept pays ayant respecté les recommandations de l’OMS. Seules quatre communes françaises ont une qualité de l’air jugée satisfaisante et cinq villes sont pointées du doigt comme des mauvaises élèves
VIDEO. À Toulouse, les sols pollués par un incinérateur au Mirail ? – La Depeche – 18/03/2024
Saint-Simon Environnement suspecte l’incinérateur du Mirail d’avoir pollué les sols. Un test a été réalisé sur des œufs. Il révèle la forte présence de dioxines, un polluant très toxique.
Protection de la nappe phréatique : le plan Pompili entre dans une nouvelle phase – L’Alsace – 14/03/2024
En guise de compensation pour le maintien de Stocamine, le plan Pompili prévu pour la dépollution de trois anciens sites industriels à Wintzenheim, Wingen-sur-Moder et Richwiller entre cette année dans une longue phase d’études avec, à la clé, le choix de procédés inédits dans certains cas.
Dans le bassin de Saint-Nazaire, l’impact sanitaire des pollutions industrielles en question – La Provence – 10/03/2024
Une usine épinglée pour ses rejets de poussière, des fuites d’acide sulfurique ou d’essence, des sols « pollués de métaux ». Inquiets face aux pollutions industrielles, élus et habitants du bassin de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) demandent des comptes aux entreprises et à l’Etat
À cause d’une pollution, ce chantier de 725 logements près de Rennes ne débutera pas avant 2026 – Ouest France – 03/03/2024
Une friche de 7 ha du quartier du Pigeon-Blanc à Saint-Jacques-de-la-Lande, en bordure de la rocade de Rennes, va subir d’importantes opérations de dépollution des nappes et des sols à partir du printemps 2024 et jusqu’en 2026.
Extinction Rebellion pénètre sur un site d’Arkema près de Lyon pour dénoncer la pollution – Ouest France – 02/03/2024
Des militants d’Extinction Rebellion ont pénétré sur le site de l’usine Arkema à Oullins-Pierre-Bénite (Rhône), près de Lyon, ce samedi 2 mars 2024. Des CRS ont été dépêchés sur place et ont procédé à des interpellations.
La Rochelle : un siècle de déchets toxiques à excaver – Sud Ouest – 27/02/2024
Le sol du futur programme immobilier Marcel-Paul est contaminé aux hydrocarbures. L’association Robin des bois met en garde sur la volatilité des particules lors de la dépollution
Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Rasé, le site de l’ex-usine à gaz doit maintenant être dépollué – Ouest France – 14/02/2024
L’ancienne usine à gaz de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée) a été démolie. Avant de faire venir les grues, des travaux de dépollution sont réalisés.
Projet ACI de Villeurbanne : cent ans de pollution à éliminer- Journal des TP – 18/03/2024
Dans le projet ACI à Villeurbanne les travaux de démolition sont achevés et la dépollution des sols quasiment terminée également. Le point sur le chantier.
PFAS et polluants émergents
Encadrement des PFAS : victoire au goût amer pour la proposition de loi écologiste – Actu Environnement – 05/04/2024
La niche parlementaire du groupe écologiste a permis d’examiner et d’adopter en séance publique la proposition de loi contre le risque PFAS. Avec des reculs notables dont l’exclusion des ustensiles de cuisine de l’interdiction d’en contenir.
« Polluants éternels » : que contient la proposition de loi sur l’interdiction des PFAS, votée à l’Assemblée ? – France TV – 05/05/2024
Les députés ont approuvé jeudi en première lecture un texte des écologistes visant à restreindre la fabrication et la vente de produits contenant ces polluants. Ils ont toutefois exclu les ustensiles de cuisine.
CARTE. Polluants éternels : où sont les territoires les plus touchés ? – France 3 – 05/04/2024
Au lendemain du vote à l’unanimité d’une loi limitant l’utilisation des PFAS, ces « polluants éternels », que sait-on de ces substances et de l’étendue de la contamination dans la population française ? Où sont les territoires en France les plus touchés ?
« Polluants éternels » : en Ille-et-Vilaine, l’étang de Carcraon confronté aux PFAS – France TV – 05/04/2024
Situé à Domalain, en Ille-et-Vilaine, l’étang de Carcraon fait partie des sites bretons pollués par les PFAS, surnommés les « polluants éternels ». Ils servent à la fabrication des textiles, des ustensiles de cuisine ou des cosmétiques.
PFAS : les députés adoptent une proposition de loi visant à réduire l’exposition aux « polluants éternels », sans interdire les ustensiles de cuisine qui en contiennent – Le Monde – 04/04/2024
La majorité alliée aux Républicains et au Rassemblement national a « cédé aux lobbyings de Seb, au détriment de la santé des Français », ont réagi les députés écologistes. La veille, des salariés de Seb avaient manifesté devant l’Assemblée pour demander le retrait de la proposition de loi.
Loi PFAS votée ! Une victoire emportée grâce à un travail collectif – Générations Futures – 04/04/2024
Principale ombre au tableau : les ustensiles de cuisine contenant ces polluants éternels ne seront finalement pas concernés par l’interdiction !
Décryptage des débats et des votes notamment sur l’Article 1, l’article majeur de la PPL puisqu’il concernait les interdictions de fabrication, d’importation, d’exportation et de mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit des ustensiles de cuisine, des textiles d’habillement, des produits de fart et des cosmétiques contenant des PFAS et ce dès 2026 et de tout textile en comportant en 2030.
Polluants éternels : dans la vallée du Rhône, le scandale de l’usine Daikin – Mediapart – 04/04/2024
Selon une enquête de notre partenaire Mediacités et de France 3 Rhône-Alpes, le géant japonais de la chimie a rejeté dans l’air des concentrations de PFAS jusqu’à 1 800 fois supérieures à la réglementation.
Comment les « polluants éternels » ont envahi les aliments que nous consommons – France TV – 04/04/2024
Les écologistes présentent une proposition de loi pour bannir les PFAS des produits en contact avec de la nourriture, et ce avant leur interdiction dans les emballages dans l’Union européenne. Un tel texte ne suffirait pas à lui seul à les éliminer.
La fronde de Seb contre la proposition de loi sur les « polluants éternels » : concert de poêles et de « contrevérités » – Le Monde – 03/04/2024
L’entreprise française a mobilisé ses salariés, mercredi, à la veille de l’examen d’une proposition de loi visant à faire interdire les PFAS notamment dans les ustensiles de cuisine. Outre la menace sur l’emploi, le groupe avance des arguments jugés « mensongers » par les scientifiques.
Des polluants éternels partout : les résultats qui accusent – Mediapart – 03/04/2024
À la veille d’une proposition de loi visant à interdire ces substances chimiques toxiques, Les Écologistes publient une étude confirmant l’omniprésence des PFAS dans l’eau de consommation courante. Mediapart l’a consultée en avant-première.
ENQUÊTE. « Polluants éternels » : révélations sur la contamination en Vendée – Ouest France – 03/04/2024
Toxiques et persistants, les PFAS, plus communément appelés « polluants éternels », sont partout. À partir de données publiques, Ouest-France a cartographié la contamination détectée en Vendée. Parmi toutes, une ville semble particulièrement exposée : Luçon.
Contamination aux PFAS : le problème de santé publique qui enfle, qui enfle – Sud Ouest – 01/04/2024
Le sujet des « polluants éternels » – les PFAS – va être débattu le 4 avril à l’Assemblée nationale. Le symptôme d’une préoccupation qui gagne l’opinion publique à la suite de la cascade de révélations sur l’ampleur des contaminations et des menaces sur la santé en lien avec ces composés chimiques
Polluants éternels : le groupe SEB met les emplois dans la balance avant les débats – Sud Ouest – 31/03/2024
Ces molécules sont décrites par certains experts comme « la plus grande menace chimique au XXIe siècle », mais jugées en partie incontournables par l’industrie
Loi PFAS : Le gouvernement par la voix de Bruno Lemaire et des industriels mettent la pression pour faire capoter une loi cruciale sur les PFAS – Générations Futures – 29/03/2024
Le 27 mars au matin était discutée en commission développement durable et aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, la proposition de loi du député Nicolas Thierry (Ecologiste) visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (#pfas #polluantséternels)
Proposition de loi sur les PFAS : la commission développement durable ouvre la voie à une trajectoire de sortie des PFAS – Générations Futures – 28/03/2024
Malgré des tentatives des groupes politiques allant de la majorité présidentielle (Renaissance, Démocrates et Horizons) au Rassemblement national, en passant par Les Républicains, d’affaiblir la portée du texte, les amendements de compromis de l’auteur et rapporteur de la proposition de loi ont été adoptés
PFAS : que contient la proposition de loi pour protéger les populations des polluants éternels ? – L’Humanité – 22/03/2024
Le député écologiste Nicolas Thierry a présenté ce jeudi 21 mars à l’Assemblée nationale les résultats de son étude sur les PFAS et sa proposition de loi visant à protéger la population de ces polluants utilisés par l’industrie. Le texte est débattu le 4 avril.
PFAS : des « polluants éternels » retrouvés chez 94% des personnes testées, selon une étude – France Info – 21/03/2024
Les cheveux de 152 personnes ont été analysés dans le cadre de cette campagne menée par le député écologiste Nicolas Thierry. Des personnalités comme Nagui ou Mélanie Laurent y ont participé.
Polluants éternels : comment faire face aux PFAS ? – France Culture – 20/03/2024
Les PFAS, ou « polluants éternels », sont des substances chimiques qui se décomposent très lentement. Présents dans l’air, les sols et les eaux, plusieurs études montrent une augmentation de leur présence dans l’environnement, suscitant de nombreuses inquiétudes. Comment gérer ces polluants ?
Poitiers : des chercheurs étudient les perturbateurs endocriniens dans l’eau – La Nouvelle République – 20/03/2024
À Poitiers, une équipe de recherche du laboratoire Écologie et biologie des interactions analyse et étudie des échantillons de micropolluants perturbateurs endocriniens formés lors du traitement de l’eau potable.
« Polluants éternels » : la Métropole de Lyon assigne en justice Arkema et Daikin suite aux rejets de perfluorés – La tribune – 19/03/2024
La Métropole de Lyon a attaqué au civil les groupes chimiques Arkema et Daikin pour établir leurs responsabilités dans la pollution de l’eau potable par les PFAS, les « polluants éternels », dans l’espoir de faire appliquer le principe « pollueur-payeur ».
Polluants éternels à Rumilly : Tefal va prendre en charge le coût de fonctionnement de l’unité de traitement – Le Dauphiné Libéré – 18/03/2024
À l’automne 2022, des composés perfluorés (Pfas), appelés également “polluants éternels”, ont été découverts dans l’eau de la ville.
Polluants éternels dans l’eau en Occitanie : comment les autorités sanitaires prélèvent, contrôlent et tentent d’endiguer le fléau – La Depeche – 18/04/2024
L’Agence régionale de santé (ARS) a présenté ce lundi les mesures de contrôle sanitaire de l’eau potable et les analyses mises en place en Occitanie pour détecter les « polluants éternels », sujet polémique depuis l’automne dernier.
L’extension d’une usine Chemours approuvée par l’Etat malgré les alertes répétées aux « polluants éternels » dans l’Oise – Le Monde – 14/03/2024
Le groupe chimique américain prévoit d’ouvrir en 2025 une extension de son site de Villers-Saint-Paul pour fournir des éléments à la chaîne de l’hydrogène vert. Mais des relevés effectués dans l’eau de l’Oise, à proximité du site, montrent la persistance de PFAS.
Polluants éternels : le député Nicolas Thierry teste l’eau du robinet à Bordeaux – Sud Ouest – 9/03/2024
Un an après sa proposition de loi sur les polluants éternels, le député girondin lance une campagne nationale de tests d’eau potable dans 25 villes de France
Qui va payer l’assainissement des sites contaminés aux PFAS? – L’Echo – 15/03/2024
Des centaines, voire des milliers, de terrains sont contaminés aux PFAS en Belgique. L’assainissement se fera-t-il grâce à de l’argent public ou un fonds sectoriel?
Techniques
10 PROJETS POUR LIMITER L’IMPACT DES POLLUANTS – ADEME Presse – 28/03/2024
Afin de disposer d’une meilleure connaissance de l’impact des mélanges de polluants sur le vivant, l’Homme et les écosystèmes, le Comité Scientifique et Technique de l’ADEME s’est réuni dans le cadre de la troisième édition de l’appel à projets IMPACT. 10 projets avec un budget d’environ 200 000 euros chacun ont été sélectionnés. Les lauréats seront suivis par les services SitéSol (Sécurisation et reconversion des friches polluées), CEV (Coordination Évaluation Valorisation), AFA (Agriculture Alimentation Forêts), TM (Transports et Mobilité) ainsi que la DEPR (Direction Exécutive Prospective et Recherche) de l’ADEME.
Dans les environnements pollués, les parasites peuvent-ils devenir des alliés ? – Sud Ouest – 20/03/2024
Parasite… Voilà un mot qui rebute voire qui dégoûte. Et pourtant une étude souligne le rôle fort utile de ces petites bêtes parfois microscopiques dans la dépollution de sites contaminés.
Sols urbains, environnement et santé. Repenser les usages – INRAE – 07/03/3034
Comment gérer les pollutions anciennes des sols en milieu urbain et réduire les expositions futures? Cet ouvrage propose des pistes prometteuses pour améliorer la gestion des sols urbains, en adoptant une approche globale de la santé qui intègre les dimensions humaines, animales et environnementales, en vue de la construction de villes saines et durables. Il s’adresse ainsi plus particulièrement aux acteurs et décideurs concernés par l’aménagement urbain : gestionnaires, urbanistes, architectes ou collectivités, chercheurs en sciences biotechniques et en sciences sociales, ainsi qu’aux usagers de ces environnements urbain
Adhérents
Angoulême : Coup d’envoi des travaux de dépollution à l’îlot du port – Charente Libre – 29/03/2024
Les travaux de dépollution ont commencé sur le site, niché entre les bords de Charente et la rue de Bordeaux. Ils dureront trois mois.
Règlementaire – Juridique
Tous les maîtres d’ouvrage à l’initiative d’un changement d’usage doivent-ils gérer la pollution des sols ? – Courrier des Maires – 28/02/2024
Mafia des déchets : «Enormément de trafics passent sous les radars» – Libération – 27/02/2024
Si elle salue des avancées de la justice, Anne Roques, juriste de l’association France Nature Environnement, déplore le manque de moyens pour lutter contre le second plus gros trafic du grand banditisme en Europe, juste derrière la drogue.
Réhabilitation de friches : ce que le Gouvernement prévoit pour libérer du foncier industriel – Actu Environnement- 19/03/2024
Dans le double objectif de disposer de sites pour accueillir de nouvelles activités industrielles et de limiter l’artificialisation des sols, un projet de décret prévoit plusieurs mesures pour faciliter la réhabilitation des friches industrielles.
Dans le monde…
Zambie : Le gouvernement tarde à décontaminer un site pollué au plomb – Human Rights Watch – 13/03/2024
Le gouvernement zambien retarde la prise d’urgentes mesures requises pour nettoyer la grave contamination au plomb dans la ville de Kabwe, a déclaré aujourd’hui l’Alliance pour Kabwe sans plomb (Alliance for Lead-Free Kabwe), une coalition d’organisations zambiennes et internationales de la société civile.
Les Etats-Unis instaurent des seuils limites aux « polluants éternels » dans l’eau courante – Le Monde – 10/04/2024
Cette nouvelle réglementation doit permettre de réduire l’exposition aux PFAS d’environ 100 millions de personnes, selon l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA). Ces molécules de synthèse sont utilisées, notamment, dans les textiles imperméables, les poêles antiadhésives (Teflon) ou encore des détergents et cosmétiques.
Chlordécone : une nouvelle technique pour dépolluer les sols, grâce à la chaleur – Radio France – 07/03/2024
Une équipe de chercheurs français vient de mettre au jour une nouvelle méthode, qui utilise les micro-ondes. Les premiers résultats sont encourageants. Insecticide largement utilisé jusqu’au début des années 90 dans les Antilles, le chlordécone est l’un des plus gros scandales sanitaires français.
Pollutions, forages miniers, profusion de croisières et élevages de saumons… le pôle Nord déboussolé – Le Parisien – 05/03/2024
Les nations riveraines de l’Arctique se réunissent cette semaine pour dresser en 2024 un état des lieux des menaces qui pèsent sur le pôle Nord victime de pollutions fluviales, marines et atmosphériques.