Commission Technique du 16/01/2024

Les sujets abordés lors de la commission technique du 16/01/24 ont été :

  • Informations diverses: Publications récentes, dates à retenir.
  • Points sur les GT et textes en cours: GT valorisation hors site des TEX en projets d’aménagement. GT valorisation des sédiments. GT dépouillement commentaires NF X31-614. GT Restrictions d’usages et conservation de la mémoire.
  • Loi Industrie Verte (suite) : modifications impactant notre métier.
  • Retour sur les JT du ministère des 5 et 6 décembre 2023.
  • Sujets divers (PFAS, Assurances)