Réunion du 11/02/2025 avec le BSSS

Les sujets abordés avec le B3S au cours de cette réunion ont été :

  1. Informations sur le BSSS: équipe et feuille de route 2025.
  2. Réglementaire
    • Révision de la méthodologie SSP et Directive européenne sur la santé des sols : avancement, perspectives, position de la France, gestion des terres agricoles ?
    • ATTES a posteriori : quel pourrait être le véhicule législatif ?
    • Révision de l’AM du 9/2/22 : avancement ?
  3. Gestion des terres excavées
    • Révision du guide de valorisation des TEX en projet d’aménagement.
    • GT dangerosité des terres : intégration de l’UPDS aux travaux de ce GT ?
    • Gestion des TEX : projet de rédaction guide UPDS sur la gestion des TEX et des plateformes.
  4. Financement : Fonds friches dans le fonds vert : quel avenir ?
  5. Certification SSP – actualités.
  6. Polluants émergents/PFAS : situation et évolutions réglementaires à venir, publication des VTR de l’ANSES, réalisation de prélèvements pour alimenter BDSolU.
  7. Sujets divers.