L’ordre du jour de la commission technique du 18/11/25 était le suivant :
- Informations diverses: Publications récentes, dates à retenir.
- Point sur les GT et projets de textes en cours.
- Terres excavées :
- Elaboration de l’avis UPDS sur projet d’AM sur la SSD des TEX et Sédiments en valorisation agricole (réponse à consultation publique avant le 24/11/25).
- Guide de valorisation des TEX : avancement de l’enquête menée par OPTAE.
- Guide sur la dangerosité des TEX.
La présentation du guide sur la conservation de la mémoire et les restrictions d’usage a été faite de façon très succincte. Une présentation plus complète sera réalisée lors de la prochaine commission .